Une bonne nouvelle pour les producteurs, espérons que la suite mondiale se fera et que les petits « David » viendront à bout du Géant Goliath/Monsanto pour le respect de la Terre. C’est ainsi que la nature pourra reprendre ses bons et merveilleux droits de multiplication naturelle.
Décision du tribunal concernant Monsanto au Brésil : les associations de producteurs gagnent leur action en justice contre le géant de la biotechnologie
Source: TraceConsult
Auteur(s): Daniel Coelho Barbosa
Le 4 avril 2012, un tribunal de l’Etat de Rio Grande do Sul à l’extrême sud du Brésil a prononcé une injonction préliminaire suspendant la perception par Monsanto de redevances sur les semences de soja génétiquement modifié (GM).
Le Juge Giovanni Conti a en outre décidé que Monsanto devra rembourser aux agriculteurs les droits de licence qui ont été perçus sur les semences de soja GM depuis 2003/2004.
La décision faisait suite à un recours collectif déposé en 2009 par les associations d’agriculteurs de Passo Fundo, Santiago et Sertão.
Ces associations ne remettaient pas en question l’aptitude de Monsanto à faire payer des redevances sur ses semences GM brevetées, mais s’insurgeaient contre les restrictions à la pratique consistant à conserver des graines sur les récoltes de plantes GM en vue de les ressemer. Le Juge Conti a décidé que cette pratique viole la Loi brésilienne sur les variétés (No. 9.456/97). Pour consulter l’article en ligne en version originale anglaise, cliquer sur le lien ci-dessous.
Résumé de Méridian sur http://www.merid.org/fr-FR
L’article original peut être encore disponible à http://www.gmwatch.eu/latest-listing/1-news-items/13906-monsanto-in-big-trouble-in-brazil
Image du soja copyright (c) 123RF Stock Photos